La scolarisation des élèves malades ou convalescents

Des dispositions permettent aux élèves dont l'état de santé rend nécessaire l'administration de traitements médicaux particuliers de poursuivre une scolarité dans des conditions aussi ordinaires que possible.

Des dispositions sont prévues pour permettre aux enfants et adolescents dont l'état de santé rend nécessaire l'administration de traitements médicaux particuliers de poursuivre une scolarité dans des conditions aussi ordinaires que possible. Un projet d'accueil individualisé (PAI) peut être rédigé.

Qu'est-ce que le projet d'accueil individualisé (PAI) ?

Un PAI permet de définir les adaptations nécessaires (aménagements d'horaires, dispenses de certaines activités, organisation des actions de soins, etc.). Il est rédigé en concertation avec le médecin de l'Éducation nationale (service de promotion de la santé en faveur des élèves) qui veille au respect du secret médical.

Consultez la page relative au PAI

Que faire en cas d'absence de l'élève pour cause d'hospitalisation ou de convalescence ?

Lorsque l'élève ne peut pas fréquenter l'école, le collège ou le lycée pendant une période longue (hospitalisation, convalescence) ou s'il doit régulièrement s'en absenter pour suivre un traitement en milieu médical, il peut bénéficier de l'intervention des enseignants affectés dans les établissements sanitaires qui entretiendront le lien avec l'établissement scolaire d'origine. Dans d'autres situations, l'élève malade ou convalescent peut se voir proposer une assistance pédagogique à domicile grâce à l'APADHE (accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l'école, voir ci-dessous)

Qu'est-ce que l'accompagnement pédagogique à domicile, à l'hôpital ou à l'école (APADHE) ?

Lorsque l'élève ne peut pas fréquenter l'école, le collège ou le lycée pendant une période longue (soins, hospitalisation, convalescence) ou s'il doit régulièrement s'en absenter pour suivre un traitement en milieu médical, il peut bénéficier d’un accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’École (APADHE) avec, pour le milieu hospitalier, l'intervention d’enseignants affectés dans les établissements sanitaires qui entretiendront le lien avec l'établissement scolaire d'origine.

Le dispositif APADHE, placé sous la responsabilité du directeur académique des services de l'Éducation nationale (DASEN), existe dans l'ensemble des départements. Il permet à l'enfant et à l'adolescent malade ou accidenté de rester en contact avec les exigences scolaires et de poursuivre dans des conditions adaptées son parcours de formation.

Chaque fois que possible et lorsque cela est médicalement nécessaire, un enseignant qui connaît déjà l'élève viendra l'aider chez lui à réaliser le travail qu'il ne peut plus faire en classe. Dans certaines situations, le recours au Centre national d'enseignement à distance (CNED) peut constituer un moyen complémentaire de poursuivre la scolarité.

Les robots

robot TED-i buddy

Pour les élèves empêchés par des maladies graves et de longue durée qui veulent suivre des cours à distance à l’hôpital, en établissements de soins, à leur domicile, ou dans un lieu de convalescence, TED-i met à disposition des robots de téléprésence permettant d’ assister en temps réel aux cours qui se déroulent dans leur école, établissement scolaire, aux côtés de leurs camarades, et vise à atténuer les conséquences de la rupture avec l’environnement scolaire de l’élève isolé et à faciliter son retour en classe tant pour les apprentissages, que pour la poursuite d’une intégration et d’une socialisation réelles. L’accompagnement humain des jeunes malades reste essentiel et n’est en rien substitué par l’outil. 

La famille ou l’élève majeur contacte le Service d’aide pédagogique au domicile, hôpital, établissement de soins (SAPDHE) du département de scolarisation afin de renseigner un dossier de demande soumis ensuite à l’approbation d’une commission composée entre autres du coordinateur du service APDHE et du médecin conseiller technique du directeur académique.

Consultez les informations relatives à TED-i sur le site du ministère de l'éducation nationale

Liens utiles 

Textes réglementaires

Article D 351-9 Lorsque la scolarité d'un élève, notamment en raison d'un trouble de la santé invalidant, nécessite un aménagement..., un projet d'accueil individualisé est élaboré avec le concours du médecin de l'Éducation nationale ou du médecin de santé de protection maternelle et infantile, à la demande de la famille [...].

Circulaire n° 2003-135 du 8-09-2003 : Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé

Circulaire n° 98-151 du 17 juillet 1998 : Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

Bulletin officiel de l'éducation nationale du 3 août 2020 relatif à l'accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'École

 

Mise à jour : novembre 2022